Délibérations

Sont publiées les délibérations du dernier Bureau du Parc et du dernier Comité Syndical. Pour les délibérations antérieures, merci d'adresser une demande au Parc :

- par mail à parc@parc-haut-jura.fr 

- par téléphone au 03 84 34 12 30

- par courrier à l'adresse suivante : 29 le Village, 39310 LAJOUX

Délibérations du Bureau du Parc en date du 4 juillet 2018 à Lajoux

> Délibération Bh1 - Membres présents

> Délibération Bh3b - Projet de Programme Proie Prédateur Lynx

> Délibération Bh4 - Site N2000 du Pont des Pierres : convention cadre avec la LPO coordination AuRA

> Délibération Bh5 - Modification du plan de financement de l'action 18PG07

> Délibération Bh6 - Modification du plan de financement de l'action 18PG13

> Délibération Bh7 - Remplacement de la chérgée de mission urbanisme opérationnel

> Délibération Bh8 - Enveloppe supplémentaire pour la programmation 2018 de la Région Auvergne Rhône-Alpes

Délibérations du Comité Syndical du Parc en date du 28 juin 2018 à Lajoux

> Délibération Csc1 - Membres présents

> Délibération Csc3 - Contribution du Parc naturel régional du Haut-Jura au SRADDET Bourgogne Franche-Comté

> Délibération Csc4b - Organisation du grand cycle de l'eau sur le bassin versant de la Valserine

> Délibération Csc5 - Modification des statuts pour intégration de trois nouveaux EPCI

> Délibération Csc6 - Améliorer le lien Parc-Délégué : propositions issues de la journée du 25 mai 2018