Marché public

Marché public
Marchés Publics attribués en 2016
Publication le 13 Avril 2017
Conformément aux obligations formulées par l'article 133 du Code des Marchés Publics, liste des Marchés Publics conclus par le Parc naturel régional du Haut-Jura en 2016.
CONCEPTION ET REALISATION D’UN OUTIL PEDAGOGIQUE POUR LA COMPREHENSION DU FONCTIONNEMENT HYDROMORPHOLOGIQUE DES COURS D’EAU
Publication le 14 Février 2018
L’objet de la prestation recherchée est donc la création d’un outil d’aide à la médiation, à la pédagogie, dans le cadre des projets de restauration de la morphologie des rivières.
Il s’agit de faire appel à l’expérience, à l’émotion… d’en appeler à l’interrogation et à l’expérimentation personnelle des gens. Le Parc souhaite tester une autre façon d’expliquer les choses, de remettre l’interlocuteur au centre du processus d’appropriation de l’enjeu.

Les prestataires candidats devront faire parvenir leur offre au plus tard pour le 28 février 2018 - 12h00
CCTP complet en .pdf
ÉTUDE GÉNÉTIQUE DES POPULATIONS DE Lycaena helle, Boloria aquilonaris et Cœnonympha tullia DES ZONES HUMIDES D’ALTITUDE DU MASSIF DU JURA
Publication le 16 Février 2018
Les papillons de jour des tourbières jurassiennes font partie des espèces les plus fragiles et menacées de France. Le maintien de leurs populations passe non seulement par la préservation de leurs milieux, qui fait l’objet d’actions coordonnées (mise en œuvre des documents d’objectifs Natura 2000, LIFE «Tourbières du Jura»…), mais aussi par l’identification de la trame verte et bleue permettant la continuité écologique, par corridors ou par « pas japonais », entre leurs populations. Celle-ci constitue un élément important du Plan d’action en faveur des tourbières franc-comtoises (PAT).
Le manque de connaissance de leurs exigences écologiques et de leurs dynamiques populationnelles ne permet pas d’intervenir convenablement en leur faveur et ne peut donc limiter le lent déclin de leurs effectifs, dont s’alarment aujourd’hui les gestionnaires de milieux naturels. Il est temps de mieux prendre en compte leurs besoins dans la gestion courante des zones humides d’altitude et de changer d’échelle en impliquant les acteurs de l’aménagement du territoire

Les gestionnaires des tourbières, pour la plupart dans le réseau Natura 2000, ont pour mission de veiller à la conservation de ces trois espèces, dont la régression n’a pas encore pu être enrayée à l’échelle du massif du Jura. Afin de permettre d’adapter les pratiques et de compléter les mesures prises en faveur de la restauration, de la gestion ou de la protection des tourbières, il importe aujourd’hui que les scientifiques et les gestionnaires unissent leurs efforts pour faire des propositions très opérationnelles.
L’objectif de l’étude est de qualifier la diversité génétique intra- et inter-populations et d’en déduire des paramètres démographiques clés pour la gestion de ces trois espèces menacées d’extinction.

Les propositions devront parvenir au plus tard pour le lundi 5 mars à 14 h.
CCTP complet en .pdf
Évaluation environnementale du Plan Local d'Urbanisme de la Communauté de communes Jura Sud
Publication le 14 Février 2018
Dans le cadre de l'élaboration du Plan Local d'Urbanisme de la Communauté de communes Jura Sud, l'EPCI recrute un Bureau d'études pour la réalisation de l'état initial de l'environnement et de l'évaluation environnementale.

Les autres documents sont consultables sur le site de la Communauté de communes Jura Sud "http://www.jurasud.net/marches-publics".

La date limite de remise des offres est le lundi 5 mars 2018 à 12 heures . A adresser à Monsieur le Président de la Communauté de communes, 87 avenue de Saint-Claude à MOIRANS-EN-MONTAGNE (39260).
CCP Evaluation environnementale
Mise en place de passage petite faune temporaire sur le site de la Combe du Lac - commune de Lamoura
Publication le 21 Février 2018
Le Parc naturel régional du Haut-Jura réalise une opération de sauvetage et de suivi des amphibiens depuis 19 ans (1999) sur un site sujet à un risque d’écrasement, au lieu-dit La Combe du Lac, commune de Lamoura (39310). Deux routes départementales, la RD 25 et la RD 292, longent le lac selon un axe sud-ouest / nord-est et scindent les territoires des populations d’amphibiens entre les zones terrestres et la zone de reproduction, sur la partie ouest du site. La partie Est du lac, depuis les zones forestières aux abords du lac, reste quant à elle épargnée de perturbations anthropiques. (Cf. cartes Cahier des charges de consultation)

La protection des amphibiens est effectuée avec un dispositif temporaire (filet qui guide les amphibiens jusqu’aux seaux qui les interceptent ou jusque dans des regards existants). Certains filets sont posés à même la chaussée, le substratum rocheux étant affleurant. La collecte des amphibiens est réalisée par les salariés du Parc chaque matin, entre début avril et fin mai (50 jours de relevés environ).

La présente consultation a pour objet la mise en place du dispositif de sauvetage (creusement de tranchés, mise en place des filets et des seaux...).

Date limite de réception des offres : le vendredi 16 mars 2018 à 12 heures.
Cahier des charges de consultation n° 2018-08
Mission d’assistance et d’expertise juridique dans le cadre de l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) Jura Sud
Publication le 14 Février 2018
Dans le cadre de l'élaboration du Plan Local d'Urbanisme de la Communauté de communes Jura Sud, l'EPCI recrute un Bureau d'études pour la mission d'assistance et d'expertise juridique.

Les autres documents sont consultables sur le site de la Communauté de communes Jura Sud "http://www.jurasud.net/marches-publics".

La date limite de remise des offres est le lundi 5 mars 2018 à 12 heures . A adresser à Monsieur le Président de la Communauté de communes, 87 avenue de Saint-Claude à MOIRANS-EN-MONTAGNE (39260).
CCP Assistance juridique
Mission de reportage photographique - Marché n°2017-55
Publication le 05 Février 2018
Cette consultation est organisée dans le cadre du programme LEADER « Haut-Jura : la chaîne de valeur durable » conduit par le Parc naturel régional du Haut-Jura pour la période 2015 – 2021.

La présente mission doit permettre de répondre aux enjeux de la fiche mesure 5 « Développer l’écoconstruction et la créativité dans les métiers du bois » qui fait partie de l’axe 1 du programme « Refonder l’identité agricole et forestière du territoire ».
Elle est programmée dans le cadre de l’action R38, programmée en 2016 : « Accompagnement des projets en bois local ».

La mission de reportage photographique doit permettre de couvrir les sujets suivants :
- Savoir-faire en matière d’éco construction / d’éco-rénovation :
- Bâtiments éco-rénovés ou éco construits sur le territoire du Parc du Haut-Jura,
- Filières de fabrication de produits bio sourcés régionaux (ensemble du process).

Le dossier de candidature est à remettre au plus tard :
Le lundi 26 février 2018, à 12h00.
CDC complet n°2017-55 en .pdf
Restauration de la continuité écologique et de la morphologie de la Saine sur la commune de Foncine-le-Haut (FRDR505a) - Mission de Maîtrise d’œuvre
Publication le 24 Janvier 2018
A l’issue d’une mission d’une mission d’expertise-faisabilité réalisée en 2017, il convient désormais de préciser les travaux à réaliser pour restaurer la continuité écologique et la morphologie de la rivière en diversifiant autant que possible les écoulements de manière à recréer des successions de mouilles et de radiers dont les habitats seront favorables aux différentes espèces et tailles de poissons présents dans la rivière.

Lors de sa réunion en date du 28 septembre 2017, le Comité de pilotage a conclu à la nécessité d’une part de procéder au dérasement des seuils en accompagnant les processus de mise en équilibre du profil en long, et d’autre part de travailler à l’échelle du tronçon et non pas de manière ponctuelle sur quelques éléments ciblés.

Le projet consiste à favoriser l’effacement des ouvrages sur ce tronçon de manière à rétablir des conditions de transit optimales pour la faune et la charge solide, tout en veillant à respecter des valeurs de pente du lit proche de 1%, valeur de la pente naturelle sur ce tronçon. Les opérations doivent s’accompagner d’une diversification des fonds en veillant au maintien, au gré des crues, de « fosses » (zones refuges pour la faune piscicole en basses eaux) et de la possibilité pour la rivière à conserver des zones de déperdition d’énergie en berge mais uniquement en des endroits ciblés, où les enjeux sont plus faibles, et ainsi s’assurer d’un retour vers un fonctionnement durable du cours d’eau.

Les document de l'étude sont téléchargeables sur le lien suivant :
https://we.tl/qDNtDm1Sb5

* Etablissement des documents de projet (PRO)
* Elaboration des dossiers réglementaires loi sur l’eau
* Etablissement des dossiers de consultation des entreprises (DCE)
* Assistance à la passation des contrats de travaux (ACT)
* Direction de l’exécution des travaux (DET)
* Assistance aux opérations de réception (AOR)

Date limite de réception des offres : lundi 19 février 2018 à 12 heures
Cdc n° 2018-03 complet à télécharger
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