Délibérations et budgets

Janvier | Membres présents ; RH : proposition de CDIsation d’un Contrat à Durée Déterminée ; RH : recrutement d’un Directeur-trice

Février |

Mars |

Avril |

Mai |

Juin |

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Janvier | HVAO – définition de protection assigné au système d’endiguement de Dortan

Février |

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Décembre |

Janvier | Structuration de Contrat Local de Santé (CLS)

Février |

Mars |

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Janvier |Membres présents ; Projet agroenvironnemental et climatique Haut-Jura Bourgogne-Franche-Comté ; Appel à Manifestation d’Intérêt « Adapter son territoire au changement climatique » ; Convention de partenariat entre les PNR du Haut-Jura et le Jura Vaudois ; RH : proposition de CDIsation d’un Contrat à Durée Déterminée

Février | Membres présents ; Création de l’EPCE – CBN Bourgogne-Franche-Comté – ORIE – modification liée au changement de la rédaction des statuts de l’EPCE

Mars | Membres présents ; Financement du Plan Pastoral Territorial (PPT) des Crêts du Haut-Jura 2023 – 2027 ; Obligations réelles environnementales sur les parcelles acquises par les communes de Bellefontaine et Chapelle-des-Bois dans le cadre du Fonds Vert ; RH : proposition de CDIsation d’un Contrat à Durée Déterminée ; Proposition de remplacement d’un véhicule automobile ; Natura 2000 – études 2025 – Demande de financements

Avril |Membres présents ; Modification du plan de financement Diagnostic territorial sur le foncier agricole et les dynamiques d’installation – transmission – Action 25PG03 ; RH – proposition de renouvellement du CDD Gestionnaire Marchés Publics – juriste ; RH – proposition de renouvellement du CDD Chargée de mission Aménagement – Paysage

Mai | Membres présents ; lancement d’un nouvel Appel à Initiatives Citoyennes ; Projet de Réserve Naturelle Régionale en Basse Vallée de la Bienne de Chassal-Molinges à Chancia (39) : premiers éléments de contexte ; RH – proposition de renouvellement du CDD Assistante du Service Milieux naturels, Agriculture et Forêt ; RH – proposition de renouvellement du CDD Chargée de mission Agriculture ; Motions pour les lignes ferroviaires de desserte fine du territoire

Juin | Membres présents ; Modification du plan de financement 2025 de l’action 25PG09 « Élaboration d’une méthodologie et d’outils de mise en œuvre de la Trame Verte et Bleue dans les Documents d’urbanisme locaux ; Proposition d’une convention constitutive d’un Groupement d’Intérêt Scientifique « Plans d’eau de l’Arc Jurassien »;  Stratégie pour l’enrichissement de la librairie de la Boutique de la Maison du Parc

Juillet | Membres présents ;  Programmation Leader 2024 & 2025 : actions portées par le PNR du Haut-Jura ; Acquisition foncière dans le cadre du programme Life – Climat « Réhabilitation des services écosystémiques des tourbières du Jura face aux changements climatiques »

Septembre | Membres présents ; RH : proposition de recrutement d’un·e Chargé·e de mission « Création d’une Réserve Naturelle Régionale » Basse Bienne ; RH : proposition de renouvellement de la Chargée de Communication ; Mise en place d’Obligations Réelles Environnementales sur les parcelles de tourbières, propriétés de la commune de Chapelle-des-Bois ; Réponse à l’appel à projet 2025 de la DRAAF AURA « Accompagnement et sensibilisation aux évolutions de la forêt face au changement climatique » par l’APARA

Octobre | Membres présents ; Projet de programmation des actions 2026 ; Modification de la réalisation de la programmation Life Climat Tourbières du Jura ; Renouvellement de la Marque Valeurs Parc pour la filière Bleu de Gex Haut-Jura ; Acquisition foncière programme Life Climat tourbières du Jura 

Novembre | Membres présents ; Adhésion à Décibelles Data – signature d’une convention avec Bourgogne-Franche-Comté Tourisme ;  Utilisation de la marque « Valeurs Parc » par Vilac et déploiement local du référentiel « Artisanat / Industrie » ; Recrutement d’un·e Chargé·e de mission « Grand Cycle de l’Eau Valserine – Life Climat Tourbières

Décembre | Membres présents ; Appel à initiatives citoyennes #2 ; Conventions de rétrocession de matériel d’exposition au Festival Inter’Nature ; Créances irrécouvrables ; Renouvellement des installations de chauffage de la Maison du Parc ; Programme Natura 2000 2026 – présentation du programme d’animation année ; Programme Natura 2000 – demande de financement pour les études 2026 ; Outil OutdoorVision : adhésion à la plateforme pour la période 2025 – 2026

Février | Convention de collaboration entre la Fédération départementale du Jura pour la pêche et la Protection du Milieu aquatiques et le SM du PNR du Haut-Jura incluant la coordination avec l’AAPPMA »Pêche en Petite Montagne » ; Désignation d’un représentant du PNR du Haut-Jura au sein du Collège des collèges des collectivités territoriales de la Commission Locale de l’Eau du SAGE Ain Aval et Affluents

Avril | Proposition de conventionnement avec la Fédération départementale des Associations Agréées de pêche et de protection des Milieux Aquatiques de l’Ain pour la cession des sondes de thermie du Syndicat mixte du Parc sur le bassin de la Valserine

Mai | Modifications de plans de financements

Juin | HVAO : Achat de parcelles sur la commune des Rousses et restauration de la Bienne ; HVAO :  Modification du plan de financement

Juillet | Établissement d’une convention de mise à disposition de la digue de Dortan ; Convention de délégation de la compétence des milieux aquatiques et prévention contre les inondations – GEMAPI 2025-2030 avec Pays de Gex Agglo

Septembre |HVAO : Convention de co-maîtrise d’ouvrage concernant la mise en œuvre d’états des lieux et de suivis biologiques sur le bassin de la Haute Vallée de l’Ain et de l’Orbe ; HVAO : Convention constitutive d’un groupement de commande en partenariat avec la Communauté de communes Champagnole Nozeroy Jura ; HVAO : Systèmes d’endiguements de Dortan et de Vaux-   lès-Saint-Claude : organisation de l’astreinte

Octobre | Adhésion au réseau des gestionnaires des milieux aquatiques de Bourgogne-Franche-Comté

Novembre | Projet de démarche substance sur les bassins de la Bienne et du Murgin pour la réduction des rejets de substances toxiques ; Convention de partenariat de communication dans le cadre de la restauration de la Bienne à Morez – Hauts de Bienne

Décembre | Projet de Contrat Eau et Climat de rivière sauvage Valserine 2026 – 2030

Mars | stratégie transfrontalière autour du tourisme et de la mobilité (PTIC FETHaJ) : convention de groupement de commande avec l’ADAEV

Avril | Renouvellement de la convention de partenariat avec le CPIE du Haut-Jura pour la mise en place d’ateliers vélo

Mai | Accord de coopération Leader ; Contrat de mandat EUROPAC

Juin | Appel à Manifestation d’Intérêt « Une seule santé » ; RH – recrutement d’un.e Chargé.e de mission Urbanisme Durable

Novembre | Convention de partenariat pour la réalisation d’une animation sur la mobilité dans le cadre du programme « Lyvia »

Décembre | Convention de mutualisation pour le contrôle électrique annuel de la borne de recharge du Parc ; Animation 2025 du Programme Leader VI ; Demande de financement pour l’ingénierie en 2026

Février | Membres présents ; Approbation du Compte de gestion – Budget principal 2024 ; Approbation du Compte de gestion Budget annexe Life Tourbières 2024 ; Approbation Compte Gestion Budget annexe Leader V 2024; Approbation Compte Gestion Budget annexe Leader VI 2024 ;  Comptes Administratifs 2024 ; Budgets primitifs 2025 ; Tableau des effectifs au 1^er janvier 2025

Juin |Membres présents ; Ressources Humaines : modification du tableau des effectifs

Décembre | Membres présents ; Charte 2026 – 2041 : validation des suites données à l’avis de l’Autorité Environnementale ; Débat d’Orientation Budgétaire 2026 ; Cotisations 2026 du Syndical mixte du Parc naturel régional du Haut-Jura ; Approbation de la programmation des actions 2026 ; Modification des membres du Conseil Scientifique et Prospectif du Parc naturel régional du Haut-Jura

Février | Affectation de résultats – Budget annexe GCE – HVAO ; Approbation Compte Gestion Budget annexe HVAO 2024 ; Approbation Compte Gestion Budget annexe Valserine 2024 ; AP/CP Echappée Bienne Budget HVAO

Juin | Proposition de modifications de statuts du Syndicat mixte pour entériner la labellisation EPAGE Valserine

Février | Approbation Compte Gestion Budget annexe SCOT – Pays 2024 ; Débat sur les orientations du Projet d’Aménagement Stratégique (PAS) du SCoT du Pays du Haut-Jura