Délibérations et budgets

Janvier |Membres présents ; Projet agroenvironnemental et climatique Haut-Jura Bourgogne-Franche-Comté ; Appel à Manifestation d’Intérêt « Adapter son territoire au changement climatique » ; Convention de partenariat entre les PNR du Haut-Jura et le Jura Vaudois ; RH : proposition de CDIsation d’un Contrat à Durée Déterminée

Février | Membres présents ; Création de l’EPCE – CBN Bourgogne-Franche-Comté – ORIE – modification liée au changement de la rédaction des statuts de l’EPCE

Mars | Membres présents ; Financement du Plan Pastoral Territorial (PPT) des Crêts du Haut-Jura 2023 – 2027 ; Obligations réelles environnementales sur les parcelles acquises par les communes de Bellefontaine et Chapelle-des-Bois dans le cadre du Fonds Vert ; RH : proposition de CDIsation d’un Contrat à Durée Déterminée ; Proposition de remplacement d’un véhicule automobile ; Natura 2000 – études 2025 – Demande de financements

Avril |Membres présents ; Modification du plan de financement Diagnostic territorial sur le foncier agricole et les dynamiques d’installation – transmission – Action 25PG03 ; RH – proposition de renouvellement du CDD Gestionnaire Marchés Publics – juriste ; RH – proposition de renouvellement du CDD Chargée de mission Aménagement – Paysage

Mai | Membres présents ; lancement d’un nouvel Appel à Initiatives Citoyennes ; Projet de Réserve Naturelle Régionale en Basse Vallée de la Bienne de Chassal-Molinges à Chancia (39) : premiers éléments de contexte ; RH – proposition de renouvellement du CDD Assistante du Service Milieux naturels, Agriculture et Forêt ; RH – proposition de renouvellement du CDD Chargée de mission Agriculture ; Motions pour les lignes ferroviaires de desserte fine du territoire

Juin |

Juillet |

Septembre |

Octobre |

Novembre |

Décembre |

Février | Convention de collaboration entre la Fédération départementale du Jura pour la pêche et la Protection du Milieu aquatiques et le SM du PNR du Haut-Jura incluant la coordination avec l’AAPPMA »Pêche en Petite Montagne » ; Désignation d’un représentant du PNR du Haut-Jura au sein du Collège des collèges des collectivités territoriales de la Commission Locale de l’Eau du SAGE Ain Aval et Affluents

Avril | Proposition de conventionnement avec la Fédération départementale des Associations Agréées de pêche et de protection des Milieux Aquatiques de l’Ain pour la cession des sondes de thermie du Syndicat mixte du Parc sur le bassin de la Valserine

Mai | Modifications de plans de financements

Juin |

Juillet |

Septembre |

Octobre |

Novembre |

Décembre |

Mars | stratégie transfrontalière autour du tourisme et de la mobilité (PTIC FETHaJ) : convention de groupement de commande avec l’ADAEV

Avril | Renouvellement de la convention de partenariat avec le CPIE du Haut-Jura pour la mise en place d’ateliers vélo

Mai | Accord de coopération Leader ; Contrat de mandat EUROPAC

Juin |

Juillet |

Septembre |

Octobre |

Novembre |

Décembre |

Février | Membres présents ; Approbation du Compte de gestion – Budget principal 2024 ; Approbation du Compte de gestion Budget annexe Life Tourbières 2024 ; Approbation Compte Gestion Budget annexe Leader V 2024; Approbation Compte Gestion Budget annexe Leader VI 2024 ;  Comptes Administratifs 2024 ; Budgets primitifs 2025 ; Tableau des effectifs au 1^er janvier 2025

Février | Affectation de résultats – Budget annexe GCE – HVAO ; Approbation Compte Gestion Budget annexe HVAO 2024 ; Approbation Compte Gestion Budget annexe Valserine 2024 ; AP/CP Echappée Bienne Budget HVAO

Février | Approbation Compte Gestion Budget annexe SCOT – Pays 2024 ; Débat sur les orientations du Projet d’Aménagement Stratégique (PAS) du SCoT du Pays du Haut-Jura

Janvier | membres présents ; intégration Parc coopération environnementale CBN BFC ; Adhésion Parc Groupement de commandes d’énergies RBFC

Février | Membres présents

Mars | Membres présents ; Procès-Verbal – Élection du Vice-Président représentant la Région Bourgogne-Franche-Comté ;  RH : renouvellement du Chargé de mission Économie de proximité ; RH : renouvellement de la Gestionnaire des programmes européens ; Propositions d’acquisitions dans le cadre du Life Climat Tourbières

Avril | Membres présents ; Proposition d’acquisitions dans le cadre du Life Climat Tourbières ; Validation de la Stratégie Forêt – Bois ; Révision de la Charte : demandes de financement 2024 ; Maraudage pédagogique : retour sur l’Appel à Manifestation d’Intérêt ; Etude sur la fréquentation et la maîtrise des flux dans les espaces naturels – Sélection des sites candidats ; Modification du plan de financement : diffusion des messages Quiétude – Attitude

Mai | Membres présents ; Écriture de la nouvelle Charte : sélection des mesures prioritaires ;  RH : proposition de recrutement Chargé de mission Communication en remplacement d’un congé maternité ; Ambition Climat 2030 : projet de feuille de route 2024-2026 ; Augmentation du capital de la Société publique locale – Agence locale de l’Energie et du Climat de l’Ain (SPL ALEC Ain)

Juin | Membres présents ; Acquisitions de parcelles dans le cadre du Life Climat Tourbières

Juillet | Membres présents ; Animation 2023-2024 du programme Leader VI ; Journées de sensibilisation sur sites de pratiques de loisirs et sports de nature ; Outil Outdoorvision : adhésion à la plateforme pour la période 2025-2028

Septembre | Membres présents ; Acquisitions de parcelles dans le cadre du Life Climat Tourbières ; Modification de parcelle à acquérir sur Bois d’Amont ; Projet de Charte 2026-2041 ; Candidature du PNR du Haut-Jura à l’animation des sites Natura 2000 de l’Ain

Octobre | Membres présents ; RH – Recrutement d’un.e Chargé.e de mission « Transition touristique » ; Natura 2000 : animation 2025 ; Création de l’EPCE – Conservatoire botanique national Bourgogne-Franche-Comté — Observatoire régional des invertébrés ; Lancement d’un AMI « Solarisons nos communes en préservant nos patrimoines et notre cadre de vie » ; Nouvelle Charte du PNR du Haut-Jura : Atlas de la Trame Verte et Bleue ; Stratégie paysagère du Parc

Novembre |Membres présents ; RH – proposition de renouvellement de deux contrats (dont un à Durée Indéterminée) ; RH – proposition de recrutement : CM Milieux naturels – Natura 2000 Agro-Pastoralisme ; _ Rapport du mandataire du Parc naturel régional du Haut-Jura au sein de la SPL ALEC Ain – Exercice 2023 ; Convention cadre 2024-2026 entre Région Auvergne-Rhône-Alpes et PNR du Haut-Jura ; Plan de gestion de la Réserve Naturelle Régionale des Tourbières du Bief du Nanchez ; Programme d’échanges avec la Région Bourgogne-Franche-Comté, le PNR du Morvan et la Guinée dans le cadre d’un Appel à Projet ; Acquisition foncière dans le cadre du programme Life Climat « Réhabilitation des services écosystémiques des tourbières du Jura face aux changements climatiques » ; Proposition plan de financement – Fonds Vert – Action 24PG14 _ Réhabilitation écologique et paysagère de l’emprise de la Maison « Cabodi » – Chapelle-des-Bois (25) & Bellefontaine (39)

Décembre | Membres présents ; Appel à manifestation d’Intérêt « Solarisons nos communes en préservant nos patrimoines et notre cadre de vie » ; Lignes Directrices de Gestion : Protection Sociale Complémentaire ; RH : Propositions de règlement intérieur sur les Autorisations Spéciales d’Absences pour le SM du PNR du Haut-Jura ;  proposition de recrutement ; Poursuite de la mutualisation d’un poste de Géomaticien avec les Parcs de l’APARA ; Dossier FEADER : saisie EUROPARC ; Programmation 2025 – Objet Charte

Février | RH : recrutement d’un.e Chargé.e de mission GCE – Bassin Valouse

Avril |Propositions de modifications de l’état des lieux du Schéma Directeur d’Aménagement et de Gestion des eaux du Bassin Méditerranée Corse 2028 – 2033 ; Signature d’une convention de partenariat avec la Société Scimabio interface

Novembre |Reversement excédent « Anciens budgets rivières »

Mai | Dossier Pays du Haut-Jura : convention pour la poursuite de l’expérimentation Lyvia-autopartage

Juin | Renouvellement d’un Contrat à Durée Déterminée « Cheffe de projet  Plan Avenir Montagnes »

Octobre | Dossier Pays HJ – convention de mandat n° 2024-108 pour la perception des recettes au titre de la gestion du service d’autopartage ; Signature du Contrat opérationnel de mobilité du bassin Haut-Jura

Novembre | Dossier Pays HJ : convention pour le logement des travailleurs saisonniers de la Station des Rousses

Décembre | Stratégie transfrontalière autour du tourisme et de la mobilité via une candidature à un plan territorial intégré de coopération ; Demande de financements pour l’ingénierie en 2025 ; Animation contrat local santé

Février | Membres présents ; PV Élection 2 représentants de la Région Bourgogne-Franche-Comté au Bureau du Parc ; Affectation de résultats – Budget annexe Life Climat tourbières ; Approbation du Compte de gestion – Budget principal 2023 ; Approbation du Compte de gestion – Budget annexe Life Tourbières 2023; Approbation Compte Gestion Budget annexe Leader V 2023 ; Approbation Compte Gestion Budget annexe Leader VI 2023 ; Comptes Administratifs 2023; Budget primitifs 2024 ; Tableau des effectifs au 1er janvier 2024 ; Présentation du rapport définitif suite au contrôle des comptes et de la gestion du PNR du Haut-Jura sur la thématique « Adaptation de gestion de la forêt au changement climatique »

Mars | Membres présents ; RH : Avancements de grades ; RH : Prime exceptionnelle de pouvoir d’achat ; 2024-mars – Nouvelle Charte du PNR du Haut-Jura 2026-2041 : sommaire détaillé

Juillet | Membres présents ; RH : Modification du tableau des effectifs – création d’un emploi permanent à temps non complet ; Décision Modificative n° 1 – Budgets SCoT-Pays et Leader 6 – actions liées à la Stratégie Touristique Pays ; Nouvelle Charte du PNR du Haut-Jura 2026 – 2041

Novembre | Membres présents ; PV Élection 4^ème membre du Collège des communes représentant les communes du Jura au Bureau ; Ressources Humaines : avancement de grades ; Projet de Charte 2026-2041

Décembre | Membres présents ; Débat d’Orientation Budgétaire ; Cotisations 2025 Du Syndicat mixte du Parc naturel régional du Haut-Jura ; Programmation des actions 2025 Parc

Février | Affectation de résultats Budget annexe GCE – HVAO ; Affectation de résultats Budget annexe GCE – Valserine ;  Approbation du Compte Gestion Budget annexe HVAO 2023 ; Approbation du Compte Gestion Budget annexe Valserine 2023 ; AP/CP Echappée Bienne Budget HVAO

Février | Affectation de résultats Budget annexe SCOT – Pays du Haut-Jura ; Approbation du Compte Gestion Budget annexe SCoT – Pays 2023