Kiosque - Parc naturel régional du Haut Jura

- Délibérations
- Urbanisme
Délibération 24 juin 2017 – Approbation du SCoT du Pays du Haut-Jura

Publié le 8 septembre 2023
institutionnel
Document PDF (842 Ko)
- Urbanisme
SCoT Pays du Haut-Jura 2017-2023 résumé non technique

Publié le 8 septembre 2023
Document PDF (642 Ko)
- Révision de la Charte
Newsletter Révision de la Charte #2

Publié le 19 janvier 2023
Newsletter
Document PDF (1 Mo)
- Révision de la Charte
Newsletter Révision de la Charte #1

Publié le 19 janvier 2023
Newsletter
Document PDF (1 Mo)
- Révision de la Charte
Etapes clés de la révision de la Charte

Publié le 19 janvier 2023
Schémas et cartes
Document PDF (148 Ko)
- Délibérations
- Révision de la Charte
Délibération du 2 juillet 2022

Publié le 19 janvier 2023
institutionnel
Document PDF (4 Mo)
- Révision de la Charte
Guide de la révision de la Charte

Publié le 19 janvier 2023
Guides
- Urbanisme
Approbation finale du SCoT du Pays du Haut-Jura 2017-2023 PADD

Publié le 8 septembre 2023
Document PDF (497 Ko)
- Urbanisme
Approbation du SCoT Pays du Haut-Jura 2017-2023 DOO

Publié le 8 septembre 2023
Document PDF (3 Mo)
- Urbanisme
SCoT Pays du Haut-Jura 2017-2023 DACC

Publié le 8 septembre 2023
Document PDF (1 Mo)