2026-01 – Travaux de réhabilitation du fonctionnement hydrologique de la tourbière de la Bretagne Sud (Bois-d’Amont – 39)

Description :

La présente consultation a pour objet les travaux de réhabilitation du fonctionnement hydrologique d’un secteur des tourbières de la Vallée de l’Orbe, au lieu-dit La Bretagne, partie sud, à Bois-d’Amont.

Vu l’objectifs des travaux, leur exécution comporte plusieurs caractéristiques environnementales, parmi lesquelles :

• Le respect strict des milieux et la prise en compte de l’ensemble des mesures d’évitements ou d’atténuation des impacts sur le lieu d’intervention ;
• La conformité avec le Code de l’environnement, le Code rural et la Loi sur l’Eau ;
• La prise en compte du contexte environnemental et réglementaire du secteur. Les travaux se déroulant au sein de milieux aquatiques sensibles.

Le présent marché a pour objet d’indiquer ouvrages et travaux à réaliser pour la réhabilitation du fonctionnement hydrologique des deux sites.

Il n’est pas limitatif. En conséquence, il est précisé que moyennant le prix indiqué à la soumission et servant de base au marché, le candidat devra réaliser l’intégralité des travaux dépendant de son entreprise et ne pourra se prévaloir d’erreurs ou omissions pour réclamer un supplément quel qu’il soit.

Action : T3.1-25-3-190

Calendrier :

Le marché débutera à une date qui sera précisée dans la notification d’attribution pour deux ou trois semaines d’exécution en fonction de la proposition du candidat retenu.

L’ensemble des travaux devront impérativement être finalisés pour le 15 mai 2026.

Les dates seront reprécisées lors de la réunion de lancement du marché avec le titulaire.

Type de procédure : Adaptée

Catégorie : Travaux

Support(s) de parution : https://www.e-marchespublics.com, le site du Parc naturel régional du Haut-Jura

• Administratives

  Mme Başak ÜNALTEKIN
  Gestionnaire des marchés publics
  06 70 03 09 12
  m.publics@parc-haut-jura.fr

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