- Maîtrise d'oeuvre
2026-28 MOE pour le projet de restauration de l’espace de liberté du Ruisseau de la Doye à Nancuise et des milieux humides associés
Description :
La présente consultation a pour objet la maîtrise d’œuvre dans le cadre du projet de restauration de l’espace de liberté du Ruisseau de la Doye à Nancuise et de ses milieux associés.
Les phase de la mission sont réparties comme suit :
Tranche ferme :
- Diagnostic complet du secteur et études complémentaires ;
- Etudes d’esquisses et plans de la zone d’étude (ESQ) ;
- L’ensemble des réunions nécessaires au bon déroulement.
Tranche optionnelle 1 :
- Les études d’avant-projet (AVP).
- La production du dossier DIG, dossier loi sur l’eau, dossier IOTA et/ou de protection- servitude autour du captage d’eau potable, dossier technique auprès du gestionnaire réseau électrique (ENEDIS) pour le déplacement de la ligne aérienne (BT)
Tranche optionnelle 2 :
- Les études de Projet (PRO)
- L’assistance à la passation de marchés publics de travaux (ACT) ;
- Les études d’exécution (EXE) ;
- La direction de l’exécution des marchés publics de travaux (DET) ;
- L’ordonnancement, la coordination et le pilotage du chantier (OPC) ;
- L’assistance aux opérations de réception (AOR).
Il est important de noter que les missions ACT, EXE, DET, OPC et AOR sont allégées puisque le maître d’ouvrage se chargera d’effectuer lui-même certaines missions :
- La rédaction des pièces administratives des marchés ;
- L’analyse des offres sera réalisée par le MOE mais fera l’objet d’échanges et de validation du maître d’ouvrage ;
- Le suivi administratif et financier du marché.
Tranche optionnelle 3 :
- Etudes complémentaires : Etude géotechnique avec sondages, analyses et rapport à l’appui (G2 AVP/G2 PRO : étude géotechnique + sondages + fondations / conception), inventaire amphibiens et herpétofaune, un modèle hydraulique.
Calendrier :
Le délai d’exécution des prestations est fixé à 48 mois pour la totalité du marché.
Il commence à courir à compter de l’ordre de service n°1 concernant la tranche considérée.
Le délai limite d’affermissement des tranches optionnelles est de 36 mois à compter de l’ordre de service de démarrage de la tranche ferme.
L’exécution des prestations est prévue selon le planning suivant :
- Remise des candidatures et des offres : avril 2026
- Notification du marché et démarrage des études : mai/juin 2026
- Démarrage prévisionnel des études : juillet 2026
- Réception prévisionnelle des études et des esquisses : courant 2027 Démarrage prévisionnel des travaux : 2028
- Réception prévisionnelle des travaux : courant 2028 après une année hydrologique
Type de procédure :adaptée
Catégorie : Services
Support(s) de parution : https://www.e-marchespublics.com, le site du Parc naturel régional du Haut-Jura
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Techniques
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Administratives
Mme Aline DALLOZ
Gestionnaire marchés publics
Tél : 07.56.30.64.71
Mail : a.dalloz@parc-haut-jura.fr